Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KERBREVEL
Madame Catherine RICAUD

Numéro de dépôt :
97663675
Date de dépôt :
10/02/1997
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/02/2007

Présentation de la marque KERBREVEL

Déposée le 10 février 1997 par madame Catherine RICAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « KERBREVEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-12 du 21 mars 1997.

Le déposant est madame Catherine RICAUD domicilié(e) La Ville Robert, 56140 RUFFIAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Catherine RICAUD - France.

La marque KERBREVEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97663675.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KERBREVEL est expirée depuis le 10 février 2007.

Catherine RICAUD a également déposé les autres marques suivantes : RICAUD CATHERINE & DENIS


Madame Catherine RICAUD - La Ville Robert, 56140 RUFFIAC - France


Madame Catherine RICAUD - France


Inscription le 12 août 2002 - Transmission totale de propriété n°351443 - Publication au BOPI 2002-08-12

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-30

Publication - Publication le 21 mars 1997 au BOPI 1997-12

Viande, poisson, volaille et gibier, plats préparés à base de ces produits. Volaille découpée, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, oeufs, laits et produits laitiers, huiles et graisses comestibles. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés); graines (semences). Animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour animaux

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.